Si l'odeur du barbecue de votre voisin en été est, en général, plutôt agréable, celle de sa cheminée en hiver peut vite se montrer entêtante ! Ainsi, que faire si cette dernière vous incommode trop avec sa fumée ? Réponse.
SOMMAIRE
- Fumée de la cheminée du voisin : que faire contre cette odeur qui dérange ?
- 1. Tenter la démarche amiable
- 2. Saisir le syndic de copropriété
- 3. Envoyer une lettre en recommandé
- 4. Passer par la conciliation
Fumée de la cheminée du voisin : que faire contre cette odeur qui dérange ?
Émanations épaisses, odeur piquante... Les fumées de cheminées peuvent, dans certaines circonstances, devenir très incommodantes. Dès lors qu'elles sont préjudiciables, divers recours sont possibles pour leur trouver un terme.
1. Tenter la démarche amiable
Le dialogue est, dans la majorité des cas, le premier moyen mis en avant pour résoudre les désaccords. Exposer de vive voix et de façon posée, à votre voisin, la gêne occasionnée par la fumée, ne semble pas évident au premier abord. Toutefois, cette démarche peut lui faire prendre conscience du dérangement, et aider à ce qu'il corrige sa façon d'utiliser sa cheminée (en faisant ramoner ses conduits ou en changeant de type de bois, par exemple).
Vous craignez les fumées ? Faites installer un détecteur, pour encore plus de sécurité.
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2. Saisir le syndic de copropriété
Des dispositions ou interdictions concernant les feux de cheminée figurent, parfois, dans les règlements de copropriété, majoritairement établis par les syndics. Ce sont, par ailleurs, eux qui sont en charge de les faire appliquer, et il convient de les alerter lorsqu'ils ne sont pas respectés par le voisinage. Les locataires, eux, peuvent contacter leurs propriétaires pour qu'ils s'adressent directement au syndic.
Souvent oublié, le syndic peut pourtant mener ses propres recours.
3. Envoyer une lettre en recommandé
La lettre en recommandé avec accusé de réception constitue la seconde étape à franchir, lorsque les fumées et odeurs persistent, après échec d'un premier dialogue. Faisant office de trace écrite datée, elle augmente la sommation d'un cran, sans encore entrer en litige.
4. Passer par la conciliation
Saisir un conciliateur de justice constitue une étape obligatoire gratuite, avant la saisine du tribunal. Si aucune démarche de conciliation n'aboutit, cet auxiliaire de justice peut préconiser de s'entourer d'un avocat, qui pourra alors aider à monter un dossier de contentieux pour saisir le tribunal.
Enfin, pour aboutir à une issue favorable, le dossier devra -ou pourra- contenir :
- Les différents courriers échangés ;
- Un constat d'huissier, ou un procès-verbal ;
- Des certificats médicaux attestant une dégradation de l'état de santé ;
- Des témoignages, pétitions... ;
- Toute autre preuve recueillie loyalement ;
Le juge évaluera, alors, le caractère anormal de la nuisance selon, notamment, des critères comme l'intensité, la fréquence ou la durée de la nuisance.
Rien de tel que des fenêtres bien isolées, pour vous préserver des odeurs de fumées !
Particulièrement désagréables, les nuisances olfactives sont punissables, surtout lorsqu'elles sont considérées comme troubles anormaux du voisinage, et que leurs effets néfastes en viennent à affecter le confort quotidien et la santé. Les sanctions encourues peuvent aller du versement de dommages et intérêts, à la réalisation de travaux destinés à réduire ou supprimer les nuisances.
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